LES ARRETES "QUARTIER DE L'HORLOGE" ET "BEAUBOURG".
Arrêté no 2018 P 13274 instituant une aire piétonne dénommée « Quartier de l'Horloge », à Paris 3e.
La Maire de Paris,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 et L. 2512-14 ;
Vu le Code de la route et notamment les articles R. 110-2, R. 411-25, R. 411-3, R. 411-8, R. 412-7, R. 413-14, R. 415-11, R. 417-10 et R. 431-9 ;
Vu l'arrêté du Préfet de Police no 95-11368 du 31 août 1995 limitant la vitesse à 15 km/h dans les voies citées en annexe ;
Vu l'arrêté du Préfet de Police no 01-15010 du 4 janvier 2001 réglementant l'arrêt ou le stationnement dans les zones piétonnes à Paris ;
Considérant que le quartier de l'Horloge fait l'objet d'une forte fréquentation piétonne ;
Considérant qu'il importe d'y assurer un cheminement sécurisé des piétons et des cycles ;
Considérant qu'il importe d'adapter les règles de circulation dans ce quartier aux évolutions de la réglementation ;
Arrête :
Article premier. — Il est institué une aire piétonne constituée par les voies suivantes :
— PASSAGE BRANTÔME, 3e arrondissement ;
— PASSAGE DES MÉNÉTRIERS, 3e arrondissement ;
— PASSAGE DU MAURE, 3e arrondissement ;
— RUE BERNARD DE CLAIRVAUX, 3e arrondissement ;
— RUE BRANTÔME, 3e arrondissement.
Les cycles sont autorisés à circuler en sens inverse de la circulation générale dans les voies ci-dessus lorsqu'elles sont à sens unique.
Art. 2. — La circulation des véhicules nécessaires à la desserte interne de cette aire piétonne est autorisée et limitée strictement aux catégories de véhicules suivants :
— véhicules de secours ;
— véhicules des services publics utilisés pour l'exercice de leurs missions ;
— cycles.
Art. 3. — Sont abrogés :
— l'arrêté no 1981-10307 du 21 avril 1981 interdisant la circulation et le stationnement dans les RUES BRANTÔME et BERNARD DE CLAIRVAUX ainsi que dans les PASSAGES DU MAURE et DES MÉNÉTRIERS (QUARTIER DE L'HORLOGE), à Paris 3e ;
— l'arrêté no 1982-10803 du 30 novembre 1928 complétant l'arrêté no 81.10307 du 21 avril 1981 interdisant la circulation et le stationnement dans les RUES BRANTÔME et BERNARD-DE- CLAIRVAUX ainsi que dans les PASSAGES DU MAURE et des MÉNÉTRIERS (QUARTIER DE L'HORLOGE), à Paris 3e ;
— les dispositions de l'arrêté no 95-11368 du 31 août 1995 susvisé relatives aux voies indiquées à l'article 1er du présent arrêté ;
— les dispositions de l'arrêté no 0115010 du 4 janvier 2001 relatives au quartier de l'Horloge.
Toute autre disposition antérieure contraire au présent arrêté est également abrogée.
Art. 4. — La Directrice de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection de la Mairie de Paris, le Directeur de l'Ordre Public et de la Circulation et le Directeur de la Sécurité de Proximité de l'Agglomération Parisienne de la Préfecture de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris ».
Fait à Paris, le 12 novembre 2018
Pour la Maire de Paris et par délégation,
La Directrice de la Voirie et des Déplacements
Caroline GRANDJEAN
Arrêté no 2019 P 10042 instituant une aire piétonne dénommée « Quartier de l'Horloge », à Paris 3e (Arrêté du 11 janvier 2019)
Arrêté no 2019 P 10042 instituant une aire piétonne dénommée « Quartier de l'Horloge », à Paris 3e. La Maire de Paris,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 et L. 2512-14 ;
Vu le Code de la route et notamment les articles R. 110-2, R. 411-25, R. 411-3, R. 411-8, R. 412-7, R. 413-14, R. 415-11, R. 417-10 et R. 431-9 ;
Considérant que le quartier de l'Horloge fait l'objet d'une forte fréquentation piétonne ;
Considérant qu'il importe d'y assurer un cheminement sécurisé des piétons et des cycles ;
Considérant qu'il importe d'adapter les règles de circulation dans ce quartier aux évolutions de la réglementation ;
Arrête :
Article premier. — Il est institué une aire piétonne constituée par :
— PASSAGE BRANTÔME, 3e arrondissement ;
— PASSAGE DES MÉNÉTRIERS, 3e arrondissement ;
— PASSAGE DU MAURE, 3e arrondissement ;
— RUE BERNARD DE CLAIRVAUX, 3e arrondissement ;
— RUE BRANTÔME, 3e arrondissement.
Les cycles sont autorisés à circuler en sens inverse de la circulation générale dans les voies ci-dessus lorsqu'elles sont à sens unique.
Art. 2. — La circulation des véhicules nécessaires à la desserte interne de cette aire piétonne est autorisée et limitée strictement aux catégories de véhicules suivants :
— véhicules de secours ;
— véhicules des services publics utilisés pour l'exercice de leurs missions ;
— véhicules de livraison ;
— cycles.
Art. 3. — L'arrêté no 2018 P 13274 du 12 novembre 2018 instituant une aire piétonne dénommée « Quartier de l'Horloge », à Paris 3e , est abrogé.
Art. 4. — La Directrice de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection de la Ville de Paris, le Directeur de l'Ordre Public et de la Circulation et le Directeur de la Sécurité de Proximité de l'Agglomération Parisienne de la Préfecture de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ».
Fait à Paris, le 11 janvier 2019 Pour la Maire de Paris et par délégation,
L'Ingénieur en Chef, Chef du Service des Déplacements Francis PACAUD
Arrêté no 2018 P 13260 instituant une aire piétonne dénommée « Beaubourg », à Paris 4e. La Maire de Paris,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notam- ment les articles L. 2213-1 et L. 2512-14 ;
Vu le Code de la route et notamment les articles R. 110-2, R. 411-25, R. 411-3, R. 411-8, R. 412-7, R. 413-14, R. 415-11, R. 417-10 et R. 431-9 ;
Vu l'arrêté du Préfet de Police no 95-11368 du 31 août 1995 limitant la vitesse à 15 km/h dans les voies citées en annexe ;
Vu l'arrêté du Préfet de Police no 00-11994 du 6 décembre 2000 réglementant l'arrêt ou le stationnement dans les voies piétonnes à Paris ;
Vu l'arrêté du Préfet de Police no 01-15010 du 4 janvier 2001 réglementant l'arrêt ou le stationnement dans les zones piétonnes à Paris ;
Considérant que le quartier « Beaubourg » se caractérise par une forte fréquentation piétonne ;
Considérant qu'il importe d'y garantir un cheminement sécurisé des piétons et des cycles ;
Considérant qu'il importe d'adapter les règles de circula- tion dans cette aire piétonne aux évolutions de la réglementa- tion ;
Arrête :
Article premier. — Il est institué une aire piétonne constituée par les voies suivantes :
— IMPASSE SAINT-FIACRE, 4e arrondissement ;
— PLACE EDMOND MICHELET, 4e arrondissement ; — PLACE GEORGES POMPIDOU, 4e arrondissement ; — PLACE IGOR STRAVINSKY, 4e arrondissement ;
— RUE AUBRY LE BOUCHER, 4e arrondissement ;
— RUE BRISEMICHE, 4e arrondissement ;
— RUE DE LA REYNIE, 4e arrondissement, dans sa partie comprise entre le BOULEVARD DE SÉBASTOPOL et la RUE QUINCAMPOIX ;
— RUE DE LA VERRERIE, 4e arrondissement, dans sa partie comprise entre la RUE SAINT-MARTIN et la RUE DU RENARD ;
— RUE DE VENISE, 4e arrondissement ;
— RUE DES JUGES CONSULS, 4e arrondissement ;
— RUE DES LOMBARDS, 4e arrondissement, dans sa par- tie comprise entre le BOULEVARD DE SÉBASTOPOL et la RUE SAINT-MARTIN ;
— RUE DU CLOÎTRE SAINT-MERRI, 4e arrondissement, dans sa partie comprise entre la RUE DES JUGES CONSULS et la RUE SAINT-MARTIN ;
— RUE NICOLAS FLAMEL, 4e arrondissement ;
— RUE QUINCAMPOIX, 4e arrondissement,
partie comprise entre la RUE DES LOMBARDS et la RUE RAMBUTEAU ;
— RUE RAMBUTEAU, 4e arrondissement, dans sa partie comprise entre la RUE SAINT-MARTIN et la RUE BEAUBOURG ;
— RUE SAINT-BON, 4e arrondissement, dans sa partie comprise entre la RUE PERNELLE et la RUE DE LA VERRERIE ;
— RUE SAINT-MARTIN, 4e arrondissement, dans sa partie comprise entre la RUE DE RIVOLI et la RUE RAMBUTEAU ;
— RUE SAINT-MERRI, 4e arrondissement, dans sa partie comprise entre la RUE SAINT-MARTIN et la RUE DU RENARD.
Les cycles sont autorisés à circuler en sens inverse de la circulation générale dans les voies ci-dessus lorsqu'elles sont à sens unique.
Art. 2. — La circulation des véhicules nécessaires à la desserte interne de cette aire piétonne est autorisée et limitée strictement aux catégories de véhicules suivants :
— véhicules des riverains ;
— véhicules de secours ;
— véhicules des services publics utilisés pour l'exercice de leurs missions ;
— véhicules de nettoiement ;
— véhicules des transports publics particuliers de personnes, uniquement pour la dépose ou la prise en charge de passagers ;
— véhicules de livraison, entre 7 h et 13 h uniquement ;
— cycles.
Art. 3. — Sont abrogés :
— l'arrêté no 77-16019 du 10 janvier 1977 instituant une zone réservée aux piétons dans le secteur de Beaubourg à Paris dans le 4e arrondissement ;
— l'arrêté no 1982-10052 du 29 janvier 1982 réglementant la circulation et le stationnement RUE RAMBUTEAU, entre la RUE BEAUBOURG et la RUE SAINT-MARTIN, à Paris 4e ;
—les dispositions de l'arrêté no 95-1138 susvisé lorsqu'elles concernent des voies mentionnées à l'article 1er du présent arrêté ;
—les dispositions de l'arrêté no 00-11994 susvisé lorsqu'elles concernent des voies mentionnées à l'article 1er du présent arrêté ;
—les dispositions de l'arrêté no 01-15010 susvisé lorsqu'elles concernent des voies mentionnées à l'article 1er du présent arrêté ;
— l'arrêté no 2007-175 du 31 décembre 2007 instituant un contresens de circulation réservé aux cycles dans l'aire piétonne du secteur Beaubourg à Paris 4e ;
— l'arrêté no 2013 P 0018 du 19 mars 2013 portant création d'une aire piétonne RUE NICOLAS FLAMEL, à Paris 4e.
Toutes les autres dispositions contraires antérieures au présent arrêté sont également abrogées.
Art. 4. — La Directrice de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection de la Mairie de Paris, le Directeur de l'Ordre Public et de la Circulation et le Directeur de la Sécurité de Proximité de l'Agglomération Parisienne de la Préfecture de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris ».
Fait à Paris, le 12 novembre 2018
Pour la Maire de Paris et par délégation,
La Directrice de la Voirie et des Déplacements
Caroline GRANDJEAN