Informations sur un quartier au coeur de Paris

Ce blog a pour objectif de combattre les idées reçues, de diffuser l'information et de réunir les habitants afin d'améliorer la qualité de vie et de maîtriser les charges de copropriété.
 
De la naissance du Quartier de l'Horloge à sa gestion actuelle:
​Toutes les informations pour ses habitants et une plateforme d'échange pour ses copropriétaires.

Le blog encourage
une gestion éthique et transparente de l'association syndicale libre du Quartier de l'Horloge (ASL QH).

Téléchargez le FLYER 2016 du Collectif d'Habitants du Quartier de l'Horloge et comparez ce qui a changé.

Vue d'oiseau du Quartier de l'Horloge.   Source: Jean-Claude Bernard / Jean-Jacques Robert / ARC architecture
Vue d'oiseau du Quartier de l'Horloge. Source: Jean-Claude Bernard / Jean-Jacques Robert / ARC architecture
Le blog a participé aux Golden Blog Awards 2011, 2012 et 2014 , 2015 à Paris! Les blogueurs sont des passionnés qui partagent chaque jour sur leur espace personnel (leur blog, donc) leurs idées, opinions, envies et pensées.

Depuis 2011 il est devenu la référence pour la gestion du Quartier de l'Horloge.

Avec des visiteurs non seulement de France, mais aussi d'Italie, des Etats-Unis et d'Afrique du Sud, ce blog est lu chaque jour dans le monde entier par une poignée de curieux. Chaque année c'est plus de 20 000 pages lues et quelques centaines de téléchargement.

Copropriétaires résidents, expatriés et propriétaires étrangers retrouvent ici la vie du Quartier de l'Horloge à Paris.

AVERTISSEMENT
Le contenu de ce Blog est une contribution au débat pour la réforme nécessaire de la gouvernance du Quartier de l'Horloge.


Notre objectif est de:
- partager et diffuser l'information
- créer une base d'archive
- informer les copropriétaires de leurs droits
- former les futurs conseillers syndicaux des immeubles
- encadrer les syndics de copropriété dans leur mission de gestion
- participer à la réforme de la gouvernance de l'ASLQH en faisant respecter les statuts et les règles (CRUH) propre à l'association
- améliorer la gestion
- faire baisser les charges de copropriété
 
Toutes les pièces jointes sont diffusées à titre informatif.
Seules les décisions de votre assemblée générale de copropriété
ou celle de l'ASLQH font foi.


PLAN DU SITE ET AIDE A LA NAVIGATION

ACTUALITE
:

Une action collective en marche !
Les copropriétaires saisissent la justice pour faire valoir leurs droits.

A    SUJETS HISTORIQUES
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1.  Retour sur 30 ans de fonctionnement
Happy birthday! Le Quartier de l'Horloge fête ses 30 ans.

2.  La naissance d'un quartier
Historique sur la génèse d'un nouveau quartier à Paris en 1982

3.  Jean-Claude Bernard, du concept de la ville totale au Quartier de l'Horloge
De l'utopie du concept architectural à la promotion immobilière

4.   Le plan du Quartier de l'horloge
Comprendre les étapes de la construction du quartier

5.   Métamorphose 1972 - 2012
Du plateau Beaubourg à la Piazza du Centre Pompidou

6.   Rue Rambuteau, rue piétonne?
Crée en 1838, remodelée par le Quartier de l'Horloge, le Centre Pompidou et les Halles...

7.  Le défenseur du temps
L'histoire de horloge emblème du Quartier de l'Horloge
 
8.​ Passage de l'Horloge à Automates
Disparation des passages couverts du Quartier de l'Horloge

B    VIE DE QUARTIER
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1.   Lettre à Elise
Une fiction sur la vie dans le Quartier de l'Horloge en 2020. Et si le rêve devenait réalité?

2.   Vos commerçants à l'heure gourmande
Comment l'association des commerçants anime le quartier

3.   Que fait la Police?
Les actions de la police dans ce quartier privé ouvert au public

4.  A la bonne heure!
L'ASSACTIVE, une association de quartier qui vous veut du bien

5.  Trois HLM sans gardien depuis trente ans
Le paradoxe des charges: trois gardiens présents 24/24 dans un PC de sécurité incendie et des logements sociaux privés de... gardien

6.   Mettre fin à l'opacité
L'avis des élus parisiens sur la gestion du Quartier de l'Horloge.

7.  Accès résidents
Comment apporter votre soutien et rester informé des réformes à mener!

8. Repas de Quartier
Repas du Conseil de Quartier Sainte-Avoie, Mairie du IIIème arrondissement de Paris

C   CHARGES DE COPROPRIETE ET DE L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE (ASL)
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Trois décodages essentiels à lire pour mieux connaître le fonctionnement du quartier!

1.   Charges de copropriété explosives dans le Quartier de l'Horloge
Les charges 2013, de 23 euros à 74 euros/m2/an selon l'immeuble!

2.   Les droits de vote et la composition de l’ASL du Quartier de l’Horloge
La participation aux charges et les droits de vote sont - ils respectés?

3.   L'organisation en 'volumes' du Quartier de l'Horloge
Une seule parcelle mais 19 immeubles et 16 copropriétés...

4.  Editorial
Tic tac ou fric-frac? La gestion de l'ASLQH est-elle un écran de fumée? De la préfecture de police de Paris aux archives départementales à la recherche des pièces administratives...

5.   Paralysie des structures
La copropriété une leçon de vie! Faites vos jeux - Les jeux sont faits - Rien ne va plus

6.   L'ERP? 7 millions € partis en fumée!
La sécurité incendie du Quartier de l'Horloge expliquée en détail.

7.   Comprendre l'ASLQH
Comprendre le fonctionnement et la gouvernance de l'ASLQH. Connaître ses faiblesses.

8.   L'analyse des dysfonctionnements
Abus de pouvoir ou mauvaises habitudes?

9.   L'analyse des dépenses
Abus de gestion ou mauvaises habitudes?

10.   Vers une gestion éthique
La démocratie est-elle possible en copropriété?

11.  David contre Goliath
La SCI du Passage de l’Horloge est-elle un investissement responsable ?

12.   Pourquoi le statu quo l'emporte
Les cinq question à régler en priorité pour une gestion saine et démocratique.

13.   Comment réformer l'ASLQH?
Manuel à l'attention des conseillers syndicaux sur les actions à mener.

14.   Jurisprudence
Le contexte juridique et l'évolution de la jurisprudence sur la gestion et les charges

15.   Recouvrement des charges de copropriété impayées
Vos droits et obligations

16.   Le Quartier de l'Horloge à l'heure du changement!
Comment faire baisser nos charges de copropriété en 2015 sans procès.

17.   L'heure des comptes: 18 millions d'euros de charges déviés en 30 ans vers les habitants!
Plaidoyer pour une gestion éthique de l'ASLQH. 320 000 euros mal affectés en 2015!

18.   289 000 euros d'économies? C'est facile, gratuit et immédiat!
Le respect de l’application des règles de répartition des charges permettra de réduire la facture sans procès.

19. La gestion du Quartier de l'Horloge? Un sujet d'étonnement!
La gestion de Loiselet Daigremont vue par l'ARC, la mairie du 3e et le journal Le Parisien.

20. Charges de copropriété exorbitantes du Quartier de l'Horloge - Une action collective en marche !
150 copropriétaires de 4 copropriétés se sont unis pour demander justice auprès du TGI de Paris.
 
ASSEMBLEE GENERALE EXCEPTIONNELLE 2016 20, 21 et 22:
 
20. Informations à l'attention des habitants du Quartier de l'Horloge.
Les enjeux de l’assemblée générale 2016 de l’ASL du Quartier de l’Horloge.
 
21. Assemblée générale du Quartier de l'Horloge - 9 questions aux principaux intervenants !
Quels sont les justifications pour les charges de l'ASL?
Quelle est la différence entre les charges 2010-2014, 2015 et à partir de 2016...

22. Lettre ouverte aux propriétaires de parkings du Quartier de l'Horloge.
Voulez-vous vraiment valider 120.000 euros de charges supplémentaires sans services supplémentaires?

​23. Charges du Quartier de l'Horloge. Comment est-ce que chacun peut agir efficacement?
​1.000.000 de charges échappent aux frais de gestion et 400.000 euros sont mal affectés.

24. 150 000 euros de charges non appelées auprès de LEROY MERLIN BEAUBOURG ?
L'histoire incroyable d'une méprise.

D   SUJETS CULTURELS & association TEMPO
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1.   Chapeau l'artiste!
"Laure loge dans le quartier de l'Horloge" - Slam d'Aimé Nouma et d'autres chansons inspirées par le quartier...

2.   Avril Cruel
Chris Tobal, résident dans le Quartier de l'Horloge, signe son premier roman...
"Vodka frappée", sorti en mai 2015, est enfin disponible!

3.   Portrait de Jean-Claude Bernard, architecte du Quartier de l'Horloge
Rencontre du 6 mai 2015

​4. La plus belle exposition de Beaubourg !
​Portrait du Centre Pompidou par ses voisins

​5. Madame la Maire, j'ai une idée! - Un Jardin partagé dans le Quartier de l'Horloge
Le génie créatif de la démocratie participative: du rêve à la réalité !

6. Jardins partagés dans le Quartier de l’Horloge
​Une idée citoyenne du budget participatif 2015: créer un jardin de toute pièce !

Dans l'ombre du Centre Pompidou, un quartier à découvrir
Dans l'ombre du Centre Pompidou, un quartier à découvrir
.
Les derniers décodages et ceux à venir... LES DERNIERS DECODAGES ET CEUX A VENIR...
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Qu'est-ce qu'une ASL?
Comprendre le fonctionnement et la gouvernance de l'ASLQH

C'est quoi un ERP?
La sécurité incendie du Quartier de l'Horloge expliquée en détail.

Conical Intersect, 1975, Rue Beaubourg, Paris, Gordon Matta-Clark
A venir

TELECHARGEMENTS - downloads
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En bas de page des articles suivants ! :

Les statuts de l'ASLQH et le 'CRUH'
Vos droits et obligations

Le plan du Quartier
Comprendre les étapes de construction et le nom des immeubles. Les plan des immeubles et des commerces.

L'audit 1996 de l'ARC (Association des responsables de copropriétés)
Donneur d'alerte il y a plus de 20 ans déjà!

PV du Conseil d'arrondissement du 3ème
Donneur d'alerte dès 2002 ! "Whistelblower"

En préparation:
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Téléchargement de tous les articles du blog

Mise en ligne des archives de l'ASLQH grâce aux contributions de ses membres: scanner vos procès verbaux d'AG et envoyez les nous!

Loiselet et Daigremont tarde depuis quelques années à répondre aux sollicitations des syndics de copropriété.


LE BLOG VOUS EST OUVERT!    Envoyez-nous vos articles.

Le Blog du Quartier de l'Horloge rachète les fautes d'orthographe et les coquilles 1 €  la pièce.
 
Vous pouvez nous envoyer un courriel à q2h@free.fr

Mis à jour le 3 septembre 2017. (Première publication 11 mars 2011)

-> Un CLICK sur un plan permet de l'agrandir!


En bleu la 1ère tranche et ses immeubles à faibles charges ASLQH. En rouge les derniers immeubles construits avec de très fortes charges.
En bleu la 1ère tranche et ses immeubles à faibles charges ASLQH. En rouge les derniers immeubles construits avec de très fortes charges.
L'opération de promotion immobilière du Quartier de l'Horloge a fait l'objet d'une "division en volumes", soit de la création de 22 immeubles. 
 
15 copropriétés sont regroupées dans une Association Syndicale Libre, nommée ASL QH, pour gérer quelques équipements et services communs. 

12 immeubles indépendants, en surface, sont posés sur
 3 copropriétés de commerces "SOCOPARS" imbriquées en sous-sol et  en  rez-de-chaussée.

Au milieu de ces bâtiments, il y a en plus une école, une crèche de la Ville de Paris, un centre médico psychologique (CMP), 3 HLM d'Action Logement. Plus un immeuble - hors ASL - partagé entre les bailleurs sociaux I-3F et Erigère.

Les différents biens sont eux-mêmes soit "divis" comme les copropriétés, soit  "indivis" comme les immeubles HLM, la crèche et l'école, ou encore un immeuble de bureau.

​LE TOUT SUR UNE SEULE PARCELLE !

EN SAVOIR PLUS:
 
1. Le plan du cadastre permet de visualiser la parcelle 103 qui réuni l'ensemble des immeubles.

​2. Le plan des bâtiments en superstructure permet de visualiser les 10 copropriétés d'habitations, les 4 immeubles HLM et l'immeuble de bureaux.

​3. Le plan  des ouvrages en infrastructure permet de visualiser les commerces en rez-de-chaussée et les parkings en sous-sol, ils sont organisés en 3 copropriétés (SOCOPAR 2, 3A et 3B). Ils forment, au titre de l'article GN2 de l'arrêté ERP du 25 juin 1980 un seul établissement recevant du public : le groupement d'établissement recevant du public du Quartier de l'Horloge.

​4. Le plan officiel permet de visualiser les différents lots du groupement d'établissement recevant du public (ERP) du Quartier de l'Horloge, 79 lots en 2013, et les halls d'immeubles (en rose).

​5. Le plan des 'espaces capables d'éventaires' permet de visualiser les différents lots du groupement d'ERP du Quartier de l'Horloge, environ 340 lots (!) en 1982. 

​6. Le plan des "îlots insalubres" permet de comprendre pourquoi les immeubles existants furent détruits.

​7. Le plan de "délimitation du secteur sauvegardé" permet de visualiser le plan cadastral en 1921. Plus de 60 parcelles.*

​8. Le cadastre solaire de Paris présente le potentiel solaire.

9. La sécurité incendie et les modes d'administration : une mosaïque de statuts !

10. La "division en volume". Comment un appartement, ou un magasin, peut appartenir à la fois à une copropriété et à une association !

Aujourd'hui l'ASLQH est représentée par les 15 membres de l’assemblée générale de l’ASLQH:

2ème tranche, construite en 1978-79

1. Immeuble St-Martin, 184 rue St-Martin
2. Immeuble St-Lazare, 15 rue du Grenier-St-Lazare
3. Immeubles Brantôme Nord et Brantôme Sud, 7 et 8 rue Brantôme
4. HLM ERIGERE (EX-PSR SAVO Renaissance Nord et Sud), 6 et 16 rue Brantôme et 1 passage du Maure
5. Copropriété SOCOPAR 2: INDIGO PARK (ex Parking VINCI), parkings privés, commerces rue du Grenier St-Lazare, etc.

3ème tranche A, construite en 1979

6. Immeuble de bureaux "PREIM EURO 2" (EX-SCI UGIMAD), 4 rue Brantôme
Administration du Centre Georges Pompidou (CNAC); parking AXA.
7. Copropriété SOCOPAR 3A: Flunch, commerces rue Rambuteau, parkings, etc.

3ème tranche B, construite en 1981-82

8.   Bâtiment A, 9 rue Brantôme
9.   Bâtiment B, 50 rue Rambuteau
10  Bâtiment C, 156 rue St-Martin
11. Bâtiment D, 160 rue St-Martin
12. Bâtiment E, 164 rue St-Martin
13. Bâtiment F, 168 rue St-Martin
14. Bâtiment GH, 3-5 rue Bernard de Clairvaux
15. Copropriété SOCOPAR 3B: Leroy-Merlin, MK2, commerces rues St-Martin, parkings, etc.

L'ASLQH est gouvernée par un 'Conseil de gestion' aussi appelé 'syndicat'. (voir la liste des membres désignés.)

Les 3 copropriétés imbriquées de commerces et parkings SOCOPARS 2, 3A et 3B (N° 5, 7 et 15) sont regroupées au sein d'une gestion commune, la "gestion commune des SOCOPARS".

​La gestion de l'ASLQH et des copropriétés SOCOPARS fait l'objet de nombreuses
contestations auprès du Tribunal de Grande Instance de Paris. 

Plans du Quartier de l'Horloge à Paris
Le Quartier de l'Horloge est construit sur la parcelle 103, représentée dans la section AU, sur la feuille 000 AU 01, du cadastre. Les trois parcelles résiduelles 81, 85 et 99 ne correspondent plus aux bâtiments édifiés.

L'ensemble des 22 immeubles construits sur la dalle de parkings et commerces  ne forme qu'une seule entité foncière divisée en volumes. La parcelle appartient aux membres de l'ASL, regroupés en copropriétés, et non à l'ASL elle-même.  En 1921 l'on dénombrait plus de 60 parcelles.

Téléchargez le plan du cadastre ici (436 téléchargements le 3 septembre 2017):
(source: cadastre.gouv.fr)

Les trois copropriétés SOCOPAR 2, 3A et 3B occupent la totalité du sous-sol et du rez-de-chaussée du foncier du Quartier de l'Horloge, en dehors des halls d'immeubles.
Les trois copropriétés SOCOPAR 2, 3A et 3B occupent la totalité du sous-sol et du rez-de-chaussée du foncier du Quartier de l'Horloge, en dehors des halls d'immeubles.

Environ 80 commerces forment le groupement d'ERP du Quartier de l'Horloge. (En orange sur le plan). Les halls d'immeubles ne sont pas concernés. (En rose pâle)
Environ 80 commerces forment le groupement d'ERP du Quartier de l'Horloge. (En orange sur le plan). Les halls d'immeubles ne sont pas concernés. (En rose pâle)

Téléchargez les plans du Quartier de l'Horloge:
 

Plans du Quartier de l'Horloge à Paris
Les cahiers des charges des 'règles d'usages, d'habitation et de construction' (CRUH 2, 3A et 3B) (téléchargez les trois cahiers ici) définissent les surfaces sur lesquelles les commerces peuvent être autorisés à déployer 'des étalages suspendus' ou 'éventaires amovibles'.  'Ces dispositifs devront être enlevés lors de la fermeture quotidienne des magasins.'

Plus de 340 lots de commerces sont représentés (état à la construction), les surfaces en noir, symbolisent les espaces capables d'éventaires. 

Carte des "îlots insalubres" (extrait), service du Plan de Paris. Gravure L. Wuhrer. Echelle originale 1/10 000, 19 novembre 1921
Carte des "îlots insalubres" (extrait), service du Plan de Paris. Gravure L. Wuhrer. Echelle originale 1/10 000, 19 novembre 1921
Le futur Quartier de l'Horloge se situe dans le deuxième pâté de maison dans le rectangle. (en haut sous le Ste. de Ste-Avoie). La rue Brantôme apparaît en jaune.

"Depuis 1905, un îlot est désigné comme "insalubre" d'après le nombre de décès par tuberculose. Les îlots sont classés sur une échelle de gravité allant du plus faible (1) au plus élevé (17). L'îlot autour de Saint-Gervais , (par exemple), classé en gravité 16, était voué à la démolition."

Département Histoire de l'architecture et archéologie de Paris, commission du Vieux-Paris. 

Plan du Marais (extrait). Intérêt esthétique actuel. Direction de l'urbanisme. Préfecture de la Seine. Echelle 1/2 000. 1965.
Plan du Marais (extrait). Intérêt esthétique actuel. Direction de l'urbanisme. Préfecture de la Seine. Echelle 1/2 000. 1965.
Le plan du Marais, établit dans le cadre des études de délimitation du secteur sauvegardé suite à la loi Malraux, exclu le périmètre du futur Quartier de l'Horloge de la zone protégée.
 
"Aux origines de la loi de ​1962, deux hommes,  véritables visionnaires, André Malraux et Pierre Sudreau souhaitent œuvrer à la "sauvegarde du patrimoine historique et esthétique" d'ensembles urbains. A partir de 1965 , le travail pour établir le premier plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais (PSMVM) commence. Les délimitations du secteur privilégie le Marais aristocratique des XVIIème et XVIIIème siècle, avec en arrière-plan une vision idéale issue du plan Turgot. "

Le Marais en héritage. Exposition au Musée Carnavalet. 2016  
 
Il existe actuellement plus de 105 secteurs sauvegardés en France et ce concept a largement été développé à l'étranger.

Cadastre solaire de Paris
Cadastre solaire de Paris
Dans le cadre du programme européen POLIS, qui a pour mission d'introduire une prise en compte des apports énergétiques solaires dans la planification urbaine, la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement et l'Agence d'Ecologie Urbaine de la Ville de Paris mettent à dispositions de tous les habitants de la capitale un outil inédit en France : un cadastre solaire, dont la réalisation a été confiée à l'Apur.
 
Interractif, le cadastre solaire informe du potentiel solaire de chaque bâtiment de la capitale (KWh/m2/an) en indiquant son niveau d'insolation, calculé à partir de la simulation du rayonnement solaire annuel moyen et en prenant en compte les effets d’ombres des immeubles ou des arbres. Les propriétaires privés comme les pouvoirs publics peuvent ainsi identifier, grâce à un code couleur, les lieux propices à l'installation de panneaux solaires. Un module de recherche avancée permet notamment de rechercher les bâtiments ayant le plus fort potentiel solaire. Le potentiel est jugé “favorable” s’il est supérieur à 1.000 kwh/m2 par an. La visualisation des installations solaires existantes est également possible.
 
Le cadastre solaire  invite à mieux considérer l'usage possible de l'énergie solaire dans la ville, qu'il soit thermique (pour la production d'eau chaude) ou photovoltaïque (pour la production d'électricité).
 
APUR, Atelier parisien d'urbanisme

Le "groupement ERP" du Quartier de l'Horloge apparait ici en rouge. Il correspond aux 3 copropriétés SOCOPARs. Tous les autres bâtiments n'en font pas partie.
Le "groupement ERP" du Quartier de l'Horloge apparait ici en rouge. Il correspond aux 3 copropriétés SOCOPARs. Tous les autres bâtiments n'en font pas partie.
L'opération immobilière du Quartier de l'Horloge concerne 22 bâtiments principaux, dont 18,  regroupés en 13 copropriétés et 2 immeubles indivis, appartiennent à l'association syndicale libre du Quartier de l'Horloge  (ASLQH).

En tant que simple organe de gestion, l'ASL ne détient aucune partie commune, elle n'est donc pas un propriétaire foncier.

En revanche, au sein de l'ASLQH, les 3 copropriétés de commerces et parkings SOCOPARS
sont considérées comme « un seul établissement recevant du public »  au titre de l’art. GN 2 de l’Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) car, elles regroupent plusieurs bâtiments voisins non isolés entre eux.

​Ainsi, tous les commerces du Quartier de l'Horloge, petits ou grands, sont considérés comme un ensemble unique ! Cet ensemble est un "groupement d'ERP".
                                                  
Par ailleurs, la superposition des habitations au-dessus des commerces est prévue par la réglementation.
 
L'article CO 9 de l’Arrêté ERP du 25 juin 1980 définit « les qualités de résistance au feu » réglementaire dans le cas de « l’isolement dans un même bâtiment entre un établissement recevant du public et un tiers superposés ». Soit des planchers de degré coupe-feu 1, 2 ou 3 heures en fonction des cas.
 
Or, le promoteur du Quartier de l’Horloge a prévu, selon la notice de sécurité (1) des permis de construire des habitations, des dispositions constructives maximales puisque « Les volumes à usage de commerces sont isolés par rapport au reste de la construction par des parois coupe-feu de degré 3 heures. »
 
Les habitations sont donc protégées conformément aux exigences réglementaires maximales.

​Finalement, l'école maternelle, la crèche de la Ville de Paris et le CMP répondent bien aux conditions d'isolement de l’art. GN 3 de l’Arrêté ERP du 25 juin 1980 et peuvent donc être considérés comme autant d'établissements indépendants pour l'application du règlement de sécurité incendie ERP.
 
Ils ne font donc pas partie du "groupement ERP" !

(1) Notice de sécurité, 3ième Tranche A et B, COGES, 16 septembre 1977

​Téléchargez ici le schéma de l'organisation règlementaire de la sécurité incendie.

Chaque bâtiment du Quartier de l'Horloge est soumis à des règles bien défines en matière de sécurité incendie et d'organisation administrative.
Chaque bâtiment du Quartier de l'Horloge est soumis à des règles bien défines en matière de sécurité incendie et d'organisation administrative.
Les 22 bâtiments du Quartier de l'Horloge correspondent à autant de "volumes".
 
"Heureusement, nous savons qu'aux termes d'une jurisprudence constante, ce qui importe pour la licéité de la division en volumes, ce n'est pas la notion de bâtiment, mais bien qu'il n'existe aucune partie commune entre les différents lots de volumes."

Patrice LEBATTEUX - Actes Pratiques et Ingénierie Immobilière n° 4, Octobre 2015, dossier 33. Copropriété - Comment redéfinir la notion d'ensemble immobilier et l'application du statut ? 

"Cette technique organise conventionnellement la dissociation de la propriété du dessus du sol (superficie) de celle du dessous (tréfonds), empruntant les fondements du droit de superficie consacré par les articles 553 à 555 du Code civil, mais en les dépassant pour appréhender une unité foncière non plus simplement en deux, mais en trois dimensions, en mètres cubes et non plus seulement en mètres carrés.
(...)
Par essence de nature légale, le régime de la copropriété s’oppose ici frontalement à la technique de la division en volumes, laquelle ne repose que sur la convention des parties. Disons que l’adoption d’une division en volumes présente entre autres avantages, celui d’une grande liberté dans la mise en place et l’organisation de cette volumétrie, liberté recherchée par les promoteurs (au sens large) des projets complexes."
"Et entre autres inconvénients, le pendant de cette liberté, à savoir le risque de ne pas mettre en place de manière adéquate et dès l’origine, les bonnes règles de gestion de cette division en volumes."

Olivier Valard 
Notaire Associé – MRICS
SCP THIBIERGE & ASSOCIES, Notaires

Source: Le blog du droit de l'urbanisme et de l'aménagement

​Téléchargez le schéma ci-dessous:
​31 téléchargements le 16 septembre 2017

BONUS:

​Téléchargez l'ensemble de ce billet ci-dessous!

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Rédigé par Tic Tac / Contact : q2h@free.fr le 01/05/2018 à 08:01 | Commentaires (2)
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1 Commentaire - 15/05/2018 - Tic Tac / Contact : q2h@free.fr

Plans du Quartier de l'Horloge à Paris

2 Commentaires - 01/05/2018 - Tic Tac / Contact : q2h@free.fr

Comment réformer l'ASLQH?

0 Commentaire - 16/04/2018 - Tic Tac / Contact : q2h@free.fr

L'AVENTURE brantôme

0 Commentaire - 24/02/2018 - collectif.brantome@gmail.com

La naissance du Quartier de l'Horloge

0 Commentaire - 17/02/2018 - Tic Tac / Contact : q2h@free.fr

Adhésion à l'association TEMPO

24/01/2018 - Tic Tac / Contact : q2h@free.fr

Villa de l’Horloge - Paris 2020

01/01/2018 - Tic Tac / Contact : q2h@free.fr

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